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Marques déposées par Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône
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LES CAVEAUX DES DISCIPLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVEAUX DES DISCIPLES
Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône

Numéro de dépôt :
941645
Date de dépôt :
24/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAVEAUX DES DISCIPLES

Déposée le 24 décembre 1975 par Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAVEAUX DES DISCIPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône domicilié(e) (soc. an.), Château des Fines Roches, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque LES CAVEAUX DES DISCIPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES CAVEAUX DES DISCIPLES est expirée depuis le 24 décembre 1985.

Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS COURONNES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , LES CAVES DES APOTRES , LOUIS MOUSSET , LA CAVE DES APOTRES , LOUIS MOUSSET LOM , LE CELLIER DE LA COURONNE


Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône - (soc. an.), Château des Fines Roches, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.